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Statuts de l'association "Self-Reliance"

Par Self-Reliance Association

Oeuvre publiée sous licence Creative Commons by-nc-nd 3.0

Date de publication sur Atramenta : 21 mars 2013 à 15h46

Dernière modification : 21 mars 2013 à 16h21

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Résumé de l'oeuvre

Statuts de l'association écrite lors de l'assemblée Générle constitutive et qui a été déposé au Moniteur Belge.

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Etat
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Table des matières
  1. Entre ...
  2. TITRE 1 - Dénomination, siège social, objet et durée
  3. TITRE 2 - Associés
  4. TITRE 3 - Assemblée générale
  5. TITRE 4 - Conseil d'administration
  6. TITRE 5 - Comptes et budgets
  7. TITRE 6 - Dispositions diverses